Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFLUENCE LE CADRE ET L'IMAGE
DUMONT Alain

Numéro de dépôt :
1616197
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010
CONFLUENCE LE CADRE ET L\'IMAGE de DUMONT Alain

Présentation de la marque CONFLUENCE LE CADRE ET L'IMAGE

Déposée le 11 juillet 1990 par la société DUMONT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFLUENCE LE CADRE ET L'IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUMONT Alain domicilié(e) 12, rue des Marronniers, 38610 GIERES (dossier no 2176981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 029 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS H. PERROT.JOLLIER F. GAY domicilié(e) (dossier no 2176981) - France.

La marque CONFLUENCE LE CADRE ET L'IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFLUENCE LE CADRE ET L'IMAGE est expirée depuis le 11 juillet 2010.

DUMONT Alain a également déposé les autres marques suivantes : Les Fontaines Magiques , MARCH , ADR PRODUCTIONS


DUMONT Alain - 12, rue des Marronniers, 38610 GIERES (dossier no 2176981) - France - SIREN 323029405


SCP D'AVOCATS H. PERROT.JOLLIER F. GAY - (dossier no 2176981) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2000 n°2176981 - Publication au BOPI 2000-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Couleurs, vernis laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.- Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dan d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, caractères d'imprimerie, clichés.Meubles, glaces, (miroirs) cadres, produits non compris dan d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.